Barrette porte-décorations métal avec motifs 3 places pour médailles réductions
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Barrette porte-décorations métal avec motifs 3 places pour médailles réductions

Barrette porte-décorations métal avec motifs 3 places pour médailles réductions

BARPODEMO3 3667151002005
7,95 €
TTC
Quantité
Réappro long. Délai : 2 à 4 semaines.

Description

Pour médailles réductions

Poids : 7 g

 



ATTENTION : en vertu de l'Article 433-15 du Code Pénal (Modifié par LOI n°2013-711 du 5 août 2013 - art. 12)
"Est puni de six mois d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende le fait, par toute personne, publiquement, de porter un costume ou un uniforme, d'utiliser un véhicule, ou de faire usage d'un insigne ou d'un document présentant, avec les costumes, uniformes, véhicules, insignes ou documents distinctifs réservés aux fonctionnaires de la police nationale ou aux militaires, une ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public.Les mêmes peines sont applicables au fait, par toute personne, de faire publiquement usage d'un emblème ou d'une dénomination