Médaille Réduction Ordre de la Légion d'Honneur - Officier Bronze Doré
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Médaille Réduction Ordre de la Légion d'Honneur - Officier Bronze Doré

Médaille Réduction Ordre de la Légion d'Honneur - Officier Bronze Doré

OLHOBDred
37,46 €
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Description

Réduction

Ordre institué par Napoléon Bonaparte, pour récompenser "la bravoure militaire et le mérite civil

Métal : Bronze Doré

Poids : 0.10 g

 


ATTENTION : en vertu de l'Article 433-15 du Code Pénal (Modifié par LOI n°2013-711 du 5 août 2013 - art. 12)
"Est puni de six mois d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende le fait, par toute personne, publiquement, de porter un costume ou un uniforme, d'utiliser un véhicule, ou de faire usage d'un insigne ou d'un document présentant, avec les costumes, uniformes, véhicules, insignes ou documents distinctifs réservés aux fonctionnaires de la police nationale ou aux militaires, une ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public.Les mêmes peines sont applicables au fait, par toute personne, de faire publiquement usage d'un emblème ou d'une dénomination présentant avec l'un des signes distinctifs des conventions signées à Genève le 12 août 1949 et de leurs protocoles additionnels une ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public.".

Fiche technique

Type de médaille
ONM - OM