Ordre de la Légion d'Honneur - Grand Croix - Plaque
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Ordre de la Légion d'Honneur - Grand Croix - Plaque

Ordre de la Légion d'Honneur - Grand Croix - Plaque

GCLHP 3667151001870
999,00 €
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Quantité
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Livraisons & Retours

 

CGV & RGPD

Description

Cette plaque se porte sur le côté gauche de la poitrine et s'associe à la Croix de Grand Croix.

Métal : Vermeil

Diamètre : 90 mm

Poids : 140 g
 


ATTENTION : en vertu de l'Article 433-15 du Code Pénal (Modifié par LOI n°2013-711 du 5 août 2013 - art. 12)
"Est puni de six mois d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende le fait, par toute personne, publiquement, de porter un costume ou un uniforme, d'utiliser un véhicule, ou de faire usage d'un insigne ou d'un document présentant, avec les costumes, uniformes, véhicules, insignes ou documents distinctifs réservés aux fonctionnaires de la police nationale ou aux militaires, une ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public.Les mêmes peines sont applicables au fait, par toute personne, de faire publiquement usage d'un emblème ou d'une dénomination présentant avec l'un des signes distinctifs des conventions signées à Genève le 12 août 1949 et de leurs protocoles additionnels une ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public.".

Fiche technique

Type de médaille
ONM - OM

La marque Orod uniforme est spécialisée dans la fabrication d'équipement et d'uniformes professionnels pour la Police Municipale, la Gendarmerie, la Police et les agents de sécurité civile.

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